Roxane Duquénoy, Les sites de Roxane désigne la personne ou la société qui offre des services de
développement web.

Objet :
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les modalités et conditions de vente
des services de développement web fournis par le Roxane Duquenoy au client.

Propriété intellectuelle :
Roxane Duquénoy conserve tous les droits de propriété intellectuelle sur les travaux, développements et
créations réalisés dans le cadre des services fournis au client.
Le client est autorisé à utiliser les travaux, développements et créations réalisés dans le cadre des services
fournis par Roxane Duquénoy uniquement pour son usage personnel ou professionnel et pour les besoins de
l’objet de la commande.
Le client s’interdit de les reproduire, les représenter ou les distribuer, directement ou indirectement, à
quelque titre que ce soit, sans l’autorisation préalable écrite du développeur web.

Prix et modalités de paiement :
Le prix des services de développement web est indiqué dans la proposition commerciale du développeur
web ou dans tout autre document contractuel.
Le paiement s’effectue selon les modalités et les échéances convenues entre les parties.
*En cas de retard de paiement, une pénalité de 3 fois le taux d’intérêt légal sera appliquée, à laquelle
s’ajoutera une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40€
**La livraison du site se fera lorsque la totalité du paiement sera versée

Garantie :
Le développeur web garantit que les services de développement web fournis seront conformes aux
spécifications techniques convenues avec le client.
Le développeur web s’engage également à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la
qualité des services fournis.

Responsabilité :
Le développeur web ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, tels que la perte
de profits, de clientèle, de données ou autres, qui pourraient résulter de l’exécution des services de
développement web. La responsabilité du développeur web ne pourra être engagée qu’en cas de faute
lourde ou intentionnelle de sa part.

Confidentialité :
Les parties s’engagent à garder confidentielles toutes les informations échangées entre elles dans le cadre
des services de développement web. Les parties s’engagent à ne divulguer ces informations qu’aux
personnes habilitées à les recevoir.

Résiliation :
En cas de manquement par l’une des parties à l’une quelconque de ses obligations contractuelles, l’autre
partie pourra résilier le contrat de plein droit, sans préjudice de tout dommage et intérêt auquel elle pourrait
prétendre.

Droit applicable et juridiction compétente :
Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit en vigueur dans le pays du développeur
web. Tout litige relatif à l’exécution ou à l’interprétation des présentes conditions générales de vente sera
porté devant les tribunaux.